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Conseil général de la Ville de Châtel-St-Denis Procès-verbal no 19 Séance ordinaire du mercredi 3 juin 2020 Législature 2016-2021 . François Miche (PS) La prochaine assemblée générale … ... trains de la ligne Fribourg-Morat-Neuchâtel et de la ligne Fribourg-Payerne-Yverdon ainsi que par les lignes de bus partant de Fribourg vers Avenches. Séance du Conseil général de la Ville de Châtel-St-Denis, du mercredi 4 novembre 2020, à 20.00 heures, à la salle de l’Univers@lle, ch. Lorsque le droit communal lui donne cette compétence, le conseil général peut élire les membres du conseil communal [199]. Les séances du Conseil général sont publiques. Jean-Pierre Wolhauser (PLR). Les membres du conseil général sont élus pour quatre ans [196] au système proportionnel [197]. Le président rappelle que ce procès-verbal ne sera pas lu en assemblée, il a été remis avec la convocation. Élire le Conseil général. Conseil général. Election du/de la Président(e) du Conseil général pour la fin du mandat 2021 6. Les procès-verbaux du Conseil général. 1. présidente du Conseil général en 20112012. Marine Jordan (PS) des Crêts 31 Accueil; Conseil général; Procès-verbaux Procès-verbaux du Conseil général. D’entente avec le Conseil communal, le Bureau fixe le calendrier annuel des séances, ainsi que leur ordre du jour. Séance du Conseil général du 7 octobre 2020 1 Ouverture de la séance 2 A 20h00, le Président ouvre la séance du Conseil général du 7 octobre 2020 et salue les membres 3 du Conseil communal et du Conseil général, les collaborateurs et collaboratrices de l’administration 4 communale, le public et les représentant-e-s de la presse. Total : 603253 : Election du Conseil général / Wahl des Generalrates Fri - Résultat de la commune de Fribourg Fribourg du 20 novembre 2020. Il a été préparé par le Bureau du Conseil général en collaboration avec le Conseil communal lors de sa séance du 7 novembre dernier. 2. 35 . Séance ordinaire du mercredi 3 octobre 2018 Législature 2016-2021 . DZÑøšJ†DðÔW s,ѼÈÈv¤Ñ8IÄ.âØu,t4]Æit. Conseil général de la Ville de Châtel-St-Denis Procès-verbal no 4 . 3.3 Le Conseil general est compose de 80 membres, miliciens, elus au systeme proportionnel : Etes-vous favorable a cette proposition ? Le Bureau fixe les séances du Conseil général et leur ordre du jour, en accord avec le Conseil communal, convoque le Conseil général et tranche les contestations relatives à la procédure. Il se compose de 80 membres, élus par les citoyens actifs, ayant leur domicile politique dans la commune, pour une période de cinq ans (législature) selon le mode de scrutin proportionnel. 4RCG, je vous rappelle que seuls les organes de . Modification des statuts de l'ERES 3. Présidente. Version du 20 novembre 2020 . Maurice Page (CG-PCS)  Scrutateurs Approbation des procès-verbaux des 15/16 juin 2020 3. L'entretien de fin d'audit s'est déroulé par conférence téléphonique le Il est rappelé que les débats sont enregistrés comme le permet le règlement d'exécution de la loi sur les communes ainsi que l’art. dedie au Conseil general. Oliver Collaud (Verts) Remerciements à Monsieur Renaud Gauderon 4. Pascal Wicht (UDC) Merci de votre attention. Emmanuel Kilchenmann (UDC) Une séance de relevée est prévue, si nécessaire, le lendemain. Océane Gex (PLR) Il s'agit des cercles de Fribourg (3 sièges), de Villars-sur-Glâne, de Marly, du Nord (Belfaux, Givisiez et Granges-Paccot) et de l'Ouest (Avry, Corminboeuf et Matran). CONSEIL GENERAL ATTALENS Administration communale Page 1/24 PROCÈS-VERBAL SÉANCES DU CONSEIL GÉNÉRAL DU MARDI 13 OCTOBRE 2020 ORDRE DU JOUR 1. Les 80 membres du Conseil général sont élus tous les 5 ans et forment le Parlement communal, véritable lien entre les autorités et la population. David Aebischer (PLR) Le Conseil général demande au Conseil communal et au Canton de Fribourg d’unir leurs efforts et, en collaboration avec les partenaires sociaux, d’examiner et de défendre toutes . Remerciements à Monsieur Renaud Gauderon 4. radiodiffusion ou de télévision sont autorisés, sauf décision contraire du Conseil général, à Cette disposition permet de garantir une juste représentation des anciennes communes au sein de l’Exécutif. Conseil général. Séance Conseil général 10 avril 2019 L’investissement net, subventions fédérales et cantonales déduites, se monte à CHF 149'300.00 qui sera prélevé sur la réserve pour les infrastructures. Le Conseil général siège en principe une fois par mois, le lundi ou le mardi à la grande salle de la Maison de Justice, rue des Chanoines 1, ce durant la période de travaux de rénovation à l'Hôtel cantonal. La loi n°2013.403 du 17 mai 2013 est mise en application en mars 2015 et la parité homme/femme est imposée avec un binôme dans chaque canton. Jean-Noël Gex (PLR) Le Président remercie les membres du Conseil général et déclare cette séance du Conseil général ouverte. Adeline Jungo (PS) Informations du Conseil communal 4. DU CONSEIL GENERAL DU 21 septembre 2020 à 19h30 à Rosé Présidence : M. François Bouverat ... La société de révision BDO de Fribourg a procédé à la vérification des comptes 2019 entre le 19 et le 25 mars 2020. Approbation du PV de la séance du Conseil général du 27 mai 2019 Y a-t-il une ema ue à fomule uant à l’entée en matiè e? Adeline Jungo. Il se compose de 80 membres, élus par les citoyens actifs, ayant leur domicile politique dans la commune, pour une période de cinq ans (législature) selon le mode de scrutin proportionnel.. Au vote, le Conseil général accepte par 25 voix, sans opposition ni abstention, de choisir la société Multifiduciaire Fribourg SA comme organe de révision des comptes communaux pour les … Assister à l’une de ces séances vous permettra de découvrir la vie politique de l’intérieur. Règlement du Conseil général – modification de l’article 50bis, de l’article 52, alinéas 1 et 3, de l’article 53 et de l’article 61, alinéa 2 9. Alain Maeder (PDC/PVL) Navigation principale. Les conseillers départementaux ont la charge d'élire le Président du Conseil … Information « plateforme jeunesse » et point de situation avec REPER 5. Le PV est disponible ici. Image. Le Président se joint au message du syndic et, au nom du Conseil général, adresse à David toute sa sympathie. Le Bureau du Conseil général de la Ville de Fribourg a convoqué les membres du Conseil général, par courrier individuel du 28 août 2017, à la séance ordinaire du mardi 19 septembre 2017 (séance de relevée : mercredi 20 septembre 2017) à 19.30 heures à la salle du Grand Conseil, Hôtel-de-Ville, place de l’Hôtel-de-Ville 2. Caroline Chopard (Verts) Appel 2. 30 al. Pour l’élection au conseil général, qui se déroule toujours selon le système proportionnel, l’électeur ou l’électrice vote autant pour un parti politique ou un groupe d’électeurs et électrices que pour une personne candidate.. Vivre et habiter; Urbanisme et économie; Administration et politique; À propos de la ville; Menu. Election à la Vice-Présidence du Conseil général pour la période du 15 mai 2010 à la fin de la législature; 5. «Le respect de cette forme contribue à la noblesse des interventions de chacun et . » M. le Président remercie M. Magli pour … Version du lundi 29 juin 2020 . Ville de Fribourg. Le Bureau est formé du président ou de la présidente, du vice-président ou de la vice-présidente et des scrutateurs et scrutatrices. Assemblée constitutive; Nos engagements; Association. Fribourg avec l'ordre du jour que vous avez reçu par courrier du 16 novembre dernier. Compte-rendus des séances; Postulats et propositions 2016-2021; Bilan 2016-2021; Fusion du Grand Fribourg. Le Président en donne lecture. La dernière assemblée générale du PDC Ville de Fribourg a eu lieu le 12 juin 2019, au Restaurant de l’Epée, à Fribourg. Procès-verbal du Conseil général de Prez du 25 mai 2020 Convocation Documents en lien avec la séance : Point 4_Règlement organisation du Conseil communal Point 5_Règlement des salles communales Point 6.1_Budget 2020 Présentation générale du budget de fonctionnement et investissement Point 6.2_Budget 2020 Nouveaux investissements Point 7_Message concernant … Présidence 2020-2021 6. 60 al. Procès-verbal no 1 de la séance constitutive du Conseil général du lundi 25 avril 2016, salle du Grand Conseil, Fribourg Présidence de M. Daniel Gander, Doyen d'âge suppléant , puis de M. Christophe Giller, Président élu Ouverture de la séance La séance constitutive est ouverte à 19.34 heures. En conséquence la commission financière émet un préavis favorable à cet investissement et invite le Conseil général à l’accepter. Elle salue enfin tout spéialement les mem es de l’assoiation espacefemmes, qui sont venus se renseigner sur la politique de la Ville de Fribourg et assister aux débats. 25.05.2020 au 30.03.2021 277 - 333 15.09.2020 - procès-verbal. Procès-verbal no 1 de la séance constitutive du Conseil général du lundi 25 avril 2016, salle du Grand Conseil, Fribourg Présidence de M. Daniel Gander, Doyen d'âge suppléant , puis de M. Christophe Giller, Président élu Ouverture de la séance La séance constitutive est ouverte à 19.34 heures. convenable. sidente du Conseil général, les membres du Conseil communal, ses collè-gues du Conseil général, les membres de l'Administration communale, la visiteuse sur la tribune, ainsi que les représentantes et représentants de la presse et ouvre la séance. L'ordre du jour a également été publié sur le site internet de la commune ainsi qu'au pilier public. Conseil général de la Ville de Châtel-St-Denis Procès-verbal no 23 Séance ordinaire du mercredi 4 novembre 2020 Législature 2016-2021 . Anne-Elisabeth Cattaneo-Python Cheffe de groupe Jean-Luc Dreyer Commission de fusion Raphael Fessler Commission de fusion Joël Gapany Alain Maeder Scrutateur Maxime Morard Simon Murith Commission financière Président du PDC Ville de Fribourg Cédric Page Jean-Frédéric Python Commission de l’édilité Charles de Reyff Président de la […] Appel 2. Fil d'Ariane. Réponse du Conseil communal à la proposition de M. Florian Berset, pour le cercle de Le Glèbe, concernant les zones … Envoi de la réponse du Conseil communal à la question écrite no 20-801 du groupe PopVertSol concernant le cadastre du bruit. M. François Bouverat, Président, ouvre la 13ème séance du Conseil général à 19h30 en saluant les membres du Conseil communal, du Conseil général, ... La société de révision BDO de Fribourg a procédé à la vérification des comptes 2019 entre le 19 et le 25 mars 2020. Ordre du jour 1. La fonction de conseiller général est incompatible avec celle de conseiller d'État ou de chancellier d'État [198]. Le Président passe à la lecture du tractanda : 1. 40 . 1 PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU 7 MARS 2017 Conformément à l’article 13, alinéa 2, lit a, du règlement d’exécution de la loi sur les com- munes, le caractère de ce procès-verbal est provisoire jusqu’à son approbation par le Con-seil général. 41 Conseil général. Claude Schenker (PDC/PVL), Présidents de groupe Elus. Conseil général _____ Procès-verbal de la séance du Conseil général du 30 avril 2019 Page 7 sur 42 Nous demandons aux membres du Conseil général de ne pas approuver ce PV du 4 décembre 2018. C. Rugo (PA) Développement de la proposition En mars 2017, le Conseil général examinait avec minutie le plafonnement du temps de parole des Conseillères et Conseillers généraux "par le haut" (cf ville-fribourg.ch PV n° 8a du 28 mars 2017 p. 629-632, révision du RCG Art. Approbation du PV de la séance du Conseil général du 2 octobre 2017 Y-a-t-il une remarque à formuler quant à l’entrée en matière ? Anne-Elisabeth Cattaneo-Python (PDC/PVL) 1. Arrêté du Conseil communal du 26 août 2020 proclamant élue membre du Conseil général Mme Carol Chisholm (PopVertSol) en Conseil général de la Ville de Châtel-St-Denis Procès-verbal no 12 . Approbation du PV de la séance du Conseil général du 3 octobre 2016 2. Gilles Bourgarel (Verts) Bernard Dupré (UDC) Vous trouverez ici les PV des séances du Conseil général. Les membres du Conseil général sont priés de passer au vote à … 5. 36 . Ville de Fribourg. Election des représentants du Conseil général à la Commission d’aménagement 9. Résultat de l'élection au Conseil général de la commune de Fribourg. "e n'est pas sans un petit pincement au cœu ue je … Approbation du procès-verbal de la séance du 9 décembre 2015 10. du Conseil général avec effet immédiat. Le Président. Election des délégués à l’assemblée et au comité de l’Agglomération de Fribourg 8. Avocat, vice-président de la Commission de surveillance des professions de la santé et des droits des patients et patientes, secrétaire-juriste de la Commission de recours de l’Université de Fribourg. culier deux jeunes visiteurs et un ancien Président du Conseil général (ndlr: ses enfants et son compagnon), ainsi que les représentants de la pesse. Procès-verbal no 5 de la séance ordinaire du Conseil général du 11 octobre 2016, salle du Grand Conseil, Fribourg Présidence: M. Christophe Giller Ouverture de séance La séance est ouverte à 19.34 heures. 8. Favorable : 112 Pas favorable : 11 Sans reponse : 37 M. Ie President exprime la position du CoPIL: Le Conseil general est compose de 80 membres, miliciens, elus au systems proportionnel. Fil d'Ariane. Présence de 67/80 Conseillers généraux et de 5/5 Conseillers communaux. Comment voter. Le Conseil général est l’organe parlementaire de la Ville de Fribourg. PS. sidente du Conseil général, les membres du Conseil communal, ses collè-gues du Conseil général, les membres de l'Administration communale, la visiteuse sur la tribune, ainsi que les représentantes et représentants de la presse et ouvre la séance. Navigation principale. 1. Approbation des procès-verbaux des 15/16 juin 2020 3. Ses attributions principales consistent en la délégation au conseil communal de tâches communales dévolues par la loi,  l’adoption du budget, l’approbation des comptes, la fixation du taux d’impôt, l’octroi de crédits nécessaires aux investissements et l’adoption de règlements communaux de portée générale. - Mme Eva Heimgärtner, vice-présidente du Conseil général de Fribourg - M. Jean-Marc Bertschy, membre du bureau du Conseil général de Belfaux - Mme Sandra Herren, présidente du Conseil général de Marly, qui arrivera bientôt La séance de ce soir a été valablement convoquée par courrier du … Conformément au cadre légal et réglementaire en vigueur, il dispose de son propre Règlement, adopté le 18 septembre 2018. Elle invite également les membres du Conseil général à formuler leurs propos de manière . "e n'est pas sans un petit pincement au cœu ue je … Informations du Conseil général 5. Approbation du procès-verbal no 32 de la séance du Conseil général du 1er mars 2010; 3. 2 du règlement du Conseil général. Approbation du PV de la séance du Conseil général du 2 octobre 2017 Y-a-t-il une remarque à formuler quant à l’entrée en matière ? Conseillères générales et Conseillers généraux, Formulaire de dépôt (postulat, proposition, résolution, question), Budget de fonctionnement: formulaire de dépôt d’amendement, Budget des investissements: formulaire de dépôt d’amendement, Règlement d’exécution de la loi sur les communes, Règlement du Conseil général de la Ville de Fribourg, Règlement concernant les jetons de présence du Conseil général, Règlement de la Commission financière du Conseil général, Règlement de la Commission de l'édilité, des constructions et des infrastructures de la Ville de Fribourg, Commission de l’édilité, des constructions et des infrastructures, Création de la Commission spéciale pour le règlement du personnel de la Ville de Fribourg, Création de la Commission spéciale Caisse de prévoyance du personnel de la Ville de Fribourg (CPPVF), Convocation et ordre du jour de la 16ème séance ordinaire de la législature 2016-2021, Convocation et ordre du jour de la 15ème séance ordinaire de la législature 2016-2021, Proposition n° 22 - Demande l’introduction d’un article 27bis RCG instituant une commission (permanente) du développement durable au Conseil général (PS), Proposition n° 20 - Demande d'intégrer les arguments juridiques du Conseil communal relatifs à la recevabilité des objets qui sont soumis au Conseil général, Application des modifications formelles exigées au règlement du Conseil général du 18 septembre 2018 et modification d'un article en lien avec le projet de nouveau règlement communal sur le droit de cité (Message n° 42), Résolution n° 5 - Maintien de l'office de poste du quartier du Bourg, Toilettage final du Règlement du Conseil général (5 juin 2019). Conseil général, répondre à toutes les questions que les conseillers généraux jugeront utiles de poser et, finalement, de proposer au Conseil général une demande de crédit globale pour la construction de ce nouveau bâtiment. Marc Vonlanthen (PS) Qu’est-ce qui est proposé pour le Conseil général? Mario Parpan (CG-PCS), Scrutateurs-suppléants 3 les mesures qui pourraient permettre de sauver la totalité ou un maximum d’emplois sur le Vivre et habiter; Urbanisme et économie; Administration et politique; À propos de la ville; Menu. Marie-Claire Rey-Baeriswyl (CG-PCS) Afin de faciliter la rédaction du procès-verbal, les … Comité; Statuts; Assemblée générale; Groupement 60+ Vous engager ! 50). - Mme Eva Heimgärtner, vice-présidente du Conseil général de Fribourg - M. Jean-Marc Bertschy, membre du bureau du Conseil général de Belfaux - Mme Sandra Herren, présidente du Conseil général de Marly, qui arrivera bientôt La séance de ce soir a été valablement convoquée par courrier du 26 novembre 2008. Le Conseil général est l’organe parlementaire de la Ville de Fribourg. SÉANCES DU CONSEIL GÉNÉRAL DU MARDI 13 OCTOBRE 2020 ORDRE DU JOUR 1. ... Fribourg à Genève, de Vaud au Valais, en passant par Neuchâtel et le Jura, en sont PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DE CONSTITUTION DU CONSEIL GENERAL DU 11 mai 2016 Présidence : M. Nicolas Favre, doyen d’âge (conformément à l’art. La séance du 7 mars annoncée par le Président du Conseil général … des Crêts 31 Je suis chanteuse au sein du collectif de musique « Recovery Syndrome » et suis, politiquement, membre du Conseil général de la Ville de Fribourg, membre du comité du PS de la Ville et, jusqu’à récemment, membre du Conseil des jeunes du canton de Fribourg.

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