Publishing platform for digital magazines, interactive publications and online catalogs. Catégorie: directives adressées par la ministre aux services et établissements chargés de leur application, sous réserve, le cas échéant, de l’examen particulier des situations individuelles. Information Instruction ne ... Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Côtes de Toul" homologué par le décret n°2011-1159 du 22 septembre 2021, JORF du 24 septembre 2011; modifié par l'arrêté du 31 mai 2021, publié au JORF du 1er juin 2021 . Décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020 relatif aux emplois supérieurs de … INSTRUCTION N° DGOS/RH4/DGCS/SD4-B/2019/124 du 24 mai 2019 relative à la mise en œuvre de la prime de fonctions et de résultats pour les personnels des … 20 mai 2019 - Ordonnance n° 19/056 portant nomination d'un Premier ministre 26 a out 2019 - Ordonnance n° 19/077 portant nomination des Vice-premiers ministres, des Ministres d'Etat, des Ministres, des Ministres dehf!gues et des Vice-ministres. 15 janvier - sommaire numéro. Instruction n°DGOS/PF5/2019/129 du 24 mai 2019 relative à la mise en œuvre du programme e-parcours. JO. INSTRUCTION N° DGOS/RH4/DGCS/SD4-B/2019/124 du 24 mai 2019 relative à la mise en œuvre de la prime de fonctions et de résultats pour les personnels des … NOMBRE D'ANNEXES. 0 annexe(s) - Décret n° 2012-749 du 9 mai 2012modifié relatif à la prime de fonctions et de résultats des corps ou emplois fonctionnels des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière, - Arrêté du 9 mai 2012modifié, fixant les montants de référence de … Arrêté du 2 août 2005 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux personnels de direction – … Pour une écologie de la santé : Accompagner et coopérer. 23 et 24 septembre 2021, à Dijon. Circulaire du 27 mai 2019 relative à la présentation des dispositions de la loi n°2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice et du décret n°2019-507 du 24 mai 2019 relatives à la procédure pénale applicables aux mineurs. Ces emplois sont classés, en application de l'article 24 du décret n° 2020-959 susmentionné, en trois groupes. Vu la décision portant délégation de signature no 2019-DG-DS28-0003 en date du 24 octobre 2019 portant modification de la décision no 2019-DG-DS28-0002 en date du 17 avril 2019 ; Vu le départ en retraite de Madame Élise MAZARIN, à compter du 1 janvier 2020 , 27 et 28 septembre 2021, à Paris et à distance. Décret n° 2012-749 du 9 mai 2012 relatif à la prime de fonctions et de résultats des corps ou emplois fonctionnels des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière. Instruction n°DGOS/PF5/2019/129 du 24 mai 2019 relative à la mise en œuvre du programme e-parcours. 23 et 24 septembre 2021, à Metz et à distance. Title: GUIDE DE LA RÉMUNÉRATION - EDH, Author: SYNCASS-CFDT, Length: 24 pages, Published: 2020-10-07 Décret n° 2012-749 du 9 mai 2012 relatif à la prime de fonctions et de résultats des corps ou emplois fonctionnels des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière. … Source : BULLETIN OFFICIEL SANTE (n°2019.7, 15/08/2019) 1 janvier - sommaire. Décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020 relatif aux emplois supérieurs de … Loi n°17/015 du 24 décembre 2017 portant habilitation du Gouvernement - Texte. La rémunération dépend de l'expérience du titulaire de l'emploi et pour les personnes fonctionnaires de son classement dans la grille indiciaire des fonctionnaires. Vu le décret no 2012-749 du 9 mai 2012 modifié relatif à la prime de fonctions et de résultats des corps ou emplois fonctionnels des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière ; Vu le décret no 2018-255 du 9 avril 2018 relatif … Convert documents to beautiful publications and share them worldwide. – Visa CNP 2019-33. examinée par le COMeX le 9 mai 2019. Validée par le CNP le 10 mai 2019. Instruction n° DGOS/RH4/DGCS/4B/2017/211 du 26 juin 2017 relative aux orientations retenues pour 2018 en matière de développement des compétences des personnels des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière 26/06/2017 Instruction technique DGPE/SDPAC/2021-563 du 16-07-2021 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Congrès national des âges et du vieillissement. Prévenir, détecter, adapter : l’innovation au service de la prévention. 2018. DÉCISION NO 2019-DD28-OSMS-PA-1NTERIM-0021 PORTANT NOMINATION DE MADAME Marie-Cécile FOURNIER, DIRECTRICE DE L'EHPAD FONDATION d'ALIGRE et MARIE-THÉRÈSE - LÈVES, EN QUALITÉ DE DIRECTRICE PAR INTÉRIM DE L'EHPAD RÉSIDENCE JEANNE D'ARC - JANVILLE Le Directeur général de l'agence réglonale de santé Centre-Val de Loire, Vu le Code de la Santé Publique ; Vu la loi no 86-33 du … Instruction n° DGOS/RH1/DGCS/2021/8 du 6 janvier 2021 . BO Santé – oProtection sociale – 2019/8 du 15 septembre 2019, Page 2 Solidarité n Arrêté du 9 mai 2012 fixant la liste des indemnités relevant des exceptions prévues à l’article 7 du décret no 2012-749 du 9 mai 2012 modifié relatif à la prime de fonctions et de résultats des Publishing platform for digital magazines, interactive publications and online catalogs. Convert documents to beautiful publications and share them worldwide. Note d'information CNG/DGD/D3S n° 2011-286 du 1er juillet 2011 relative à l'évaluation et à la prime de fonction au titre de l'année 2011 des personnels de direction des éta En bref - CET et maladie professionnelle : l’hospitalière s’adapte encore à la donne sanitaire. Auteur(s) : [s.n.] Title: GUIDE DE LA RÉMUNÉRATION - ED3S, Author: SYNCASS-CFDT, Length: 23 pages, Published: 2020-10-07
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